Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT L'ACCESSOIRE MOTO A PRIX DISCOUNT!
CHRISTIAN ROUGERIE

Numéro de dépôt :
3740794
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
TOUT L\'ACCESSOIRE MOTO A PRIX DISCOUNT! de CHRISTIAN ROUGERIE

Présentation de la marque TOUT L'ACCESSOIRE MOTO A PRIX DISCOUNT!

Déposée le 25 mai 2010 par CHRISTIAN ROUGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT L'ACCESSOIRE MOTO A PRIX DISCOUNT! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est CHRISTIAN ROUGERIE domicilié(e) 29 RUE PELISSIER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN ROUGERIE domicilié(e) 29 RUE PELISSIER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque TOUT L'ACCESSOIRE MOTO A PRIX DISCOUNT! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT L'ACCESSOIRE MOTO A PRIX DISCOUNT! est expirée depuis le 25 mai 2020.

CHRISTIAN ROUGERIE a également déposé les autres marques suivantes : TOUT L'EQUIPEMENT MOTARD ET MOTO A PRIX DISCOUNT! , LE DISCOUNT ON LINE DES EQUIPEMENTS MOTARD ET MOTO! , LE DISCOUNT ON LINE DES ACCESSOIRES MOTO!


CHRISTIAN ROUGERIE - 29 RUE PELISSIER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


CHRISTIAN ROUGERIE - 29 RUE PELISSIER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus). Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial. Services rendus par un franchiseurs à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale. Gestion des fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. ;

Transport. Location de véhicules et vente en détail et en ligne de motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, quadricycles à moteurs (quad).